Publications : 

Ouvrages : 

  1. - avec P.-L. Boyer, (dir.), Regards croisés sur la dématérialisation des procédures juridictionnelles, Les dossiers des Annales de droit, PURH, 2018, 134 p. 
  2. - Du gouvernement du juge administratif, commentaire de la chronique de Jean Rivero "Le juge administratif français : un juge qui gouverne ?", Dalloz, coll. Tiré à part, vol. 16, 2016, 84 p. 
  3. - En collaboration avec G. Quintane (dir.), Contributions en l'honneur du professeur Jacques Bouveresse. Crise(s) & Droit(s), Ed. l'Epitoge, Lextenso, 2015, 345 p. 
  4. - Les rébellions du juge administratif - recherches sur les décisions juridictionnelles subversives, préface de G. Quintane, avant-propos de J. Caillosse, Institut Universitaire Varenne, coll. des Thèses, n° 100, LGDJ, 2014, 460 p. 
  5. - avec G. Tréguier, Le droit administratif des biens en QCM, Ed. Ellipses, 2012, 160 p.  

Articles & chroniques :

  1. - avec G. Tréguier, « Covid-19 et responsabiité : quand la raison d'Etat masque l'état de raison », Revue Droit et Santé, n° 96, juillet 2020, p. 549-552.
  2. - « Une fédération des cours suprêmes nationales et européennes - Vers la constitution d’une citoyenneté fédérale juridictionnelle ? », Annales de droit de Louvain, vol. 76, mars 2018, Larcier, p. 327-345.
  3. - « Domanialité publique et propriété publique : pour qui sonne le glas ? », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 195, mars-avril 2017, p. 44-47.
  4. - « Le Code des relations entre le public et l’administration est-il aussi la lex generalis en matière pénitentiaire ? », AJ Pénal, décembre 2016, Dalloz, p. 579-581.
  5. - avec G. Tréguier, « De la traction essence à l'attraction électrique. Vers un réseau d'infrastructures de recharge sur le domaine public ?», Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 190, Victoires Éditions, mai-juin 2016, p. 82-86.
  6. - « L’épineuse question de la juste évaluation des biens publics », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 182, Victoires Éditions, janvier-février 2015, p. 14-17.
  7. - « Le juge est-il vraiment “la valeur refuge pour temps de crise” ? », in G. Quintane (dir.), Contributions en l'honneur du professeur Jacques Bouveresse. Crise(s) & Droit(s), Éd. L’Epitoge, Lextenso, 2015, p. 289-302
  8. - « La valorisation du patrimoine des personnes publiques : plus qu’une évolution (sémantique) ... une révolution (systémique) »,  in A. Dionisi-Peyrusse & B. Jean-Antoine (dir.), Droit et patrimoine, PURH, 2015, p. 211-219.
  9. - « L’usage du vélo sur le domaine public : autant en emportent les principes ? », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 179,  Victoires Éditions, juillet-août 2014, p. 111-115.
  10. - C. Otero (dir.), « Le réseau d’aménagement cyclable de Rouen à contre-courant », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 176, Victoires Éditions, janvier-février 2014, p. 11-14.
  11. - « Écrire pour dialoguer ou se rebeller ? », "Dossier : Pour qui écrivent les juges ?", Les Cahiers de la justice, Dalloz, 2014/2,  p. 229-239
  12. - « La récidive des juges : une renaissance contemporaine des parlements de l’Ancien Régime » in P. Conte, S. Tzitzis (dir.), « Incriminer et protéger », Essais de philosophie pénale et de criminologie, vol. 11, Dalloz, 2014, p. 81-101.
  13. - « Le Conseil d’État et la Cour de Justice de l’Union européenne : de se battre le juge administratif s’est-il arrêté ? », Revue du marché commun et de l'Union Européenne, n° 566, Dalloz, 2013, p. 182-188.
  14. - « Prévention et sanction des agissements des supporters : entre ordre (public) et désordre (juridique) », in J. Guillaumé, N. Dermit-Richard (dir.), Football et Droit, Fondation Varenne, coll. "colloques et essais", LGDJ, 2012, p. 95-108.
  15. - « Externalisation des propriétés publiques : l’autre mieux que soi-même ? », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 161, Victoires Éditions, mai 2012, p. 66-69.
  16. - « Patrimoine des personnes publiques : valorisez, valorisez, il (en) restera toujours (espérons-le) quelque chose », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 159, Victoires Éditions, février 2012, p. 27-30.
  17. - « Le dadaïsme juridictionnel ou la manifestation d’une subversion au Palais-Royal : retour sur 20 années de jurisprudence au Conseil d’État », Revue Lamy Droit de l’immatériel, n° 79, Éditions Lamy, 2012, p. 132-138.
  18. - « autorité de la chose jugée » in S. Tzitzis, G. Bernard, D. Jolivet (dir.), Dictionnaire de la police et de la justice, PUF, 2011, p. 25.
  19. - « liberté d’aller et venir » in S. Tzitzis, G. Bernard, D. Jolivet (dir.), Dictionnaire de la police et de la justice, PUF, 2011, p. 202-203.
  20. - « liberté de l’esprit » in S. Tzitzis, G. Bernard, D. Jolivet (dir.), Dictionnaire de la police et de la justice, PUF, 2011, p. 203-205.
  21. - « De la soumission à la subversion : la réfraction de la norme par la fonction du juge », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, n° 129, PUAM, 2009-4, p. 1763-1779.

Commentaires d'arrêts & notes de jurisprudence :

  1. - « Voyage en herméneutique : l'office du juge de l'exécution d'une décision de préemption annulée, note sous CE, 28 septembre 2020, Ville de Paris, n° 436978 », Lexbase Hebdo édition publique, n° 601 du 15 octobre. 2020
  2. - « Suspension d'un arrêté interdisant le déplacement des supporters, note sous CE, 18 janvier 2020, Ass. nationale des supporters, n° 437733 », Jurisport, Dalloz, n° 211, septembre 2020, p. 36-39.
  3. - « Le grade, garde-fou du licenciement d'un fonctionnaire pour insuffisance professionnelle, note sous CE, 9 juin 2020, Commune d'Ouveillan, n° 425620 », AJFP, sept.-oct. 2020, p. 283-286.
  4. - « Participation d'un CHU aux frais d'intervention d'un SDIS : l'urgence ne se monnaye pas, note sous CE, 18 mars 2020, CHR de Nice, n° 425990 », Revue Droit et Santé, n° 95, mai 2020, p. 464-467.
  5. - « Dommages d'ouvrage public d'eau : au-delà de l'usage, le seul bénéfice confère la qualité d'usager, note sous CE, 17 janvier 2020, Sté EDF, n° 433506 », Droit de la voirie, mars 2020, p. 84-88.
  6. - « Une obligation d'information continue pour une grossesse dont le suivi a débuté dans le secteur privé et s'est terminé dans le secteur public, note sous CE, 13 novembre 2020, Mme D., n° 420299 », Revue Droit et Santé, n° 94, mars 2020, p. 235-239.
  7. - « Une chaise : ceci n'est pas un immeuble et donc pas un ouvrage public, note sous TC, 4 novembre 2019, M. B c. Sté Aéroports de Paris, n° 4167 », Droit de la voirie, janvier 2020, p. 10-12.
  8. - « Le juge administratif peut enjoindre à l'administration de prendre les mesures de nature à faire cesser le dommage qu'elle cause, note sous CE, 6 décembre 2019, Copriété Monte Carlo Hill, n° 417167 », Lexbase Hebdo édition publique, n° 569 du 9 janvier 2020
  9. - « Signalisation "baignade interdite" : Les Dents de la mer ne sont pas (que) du cinéma, note sous CE, 22 novembre 2019, M. B., n° 422655 », Lexbase Hebdo édition publique, n° 567 du 12 décembre 2019
  10. - « La recevabilité d’une requête en référé-suspension est-elle conditionnée par l’obtention d’une décision préalable de l’administration ? note sous CE, 23 septembre 2019, Garde des sceaux, ministre de la justice, nos 427923, 427925 », BJCL, n° 9/2019, p. 643-646.
  11. - « Indemnité d’imprévision au cocontractant : être (à l’origine et à la fin de la situation) et ne pas être (indemnisé), note sous CE, 21 octobre 2019, Sté Alliance, n° 419155 », Lexbase Hebdo édition publique, n° 563 du 14 novembre 2019
  12. - « Délaissés de voirie : l’acquisition prioritaire par les propriétaires riverains est conditionnée, note sous Cass., 3ème civ., 19 septembre 2019, M. X., n° 17-27628 », Droit de la voirie, novembre 2018, p. 266-269.
  13. - « Infraction aux règles antidopage : du bon puis du mauvais usage du référé-suspension, note sous CE, ord., 12 avril 2019, Mme C., n° 429645 ; CE, ord., 8 juillet 2019, Mme C., n° 43500 », Jurisport, Dalloz, n° 202, novembre 2019, p. 37-40.
  14. - « Compétence du juge judiciaire pour la résolution d’un contrat de bail sur un immeuble du domaine privé, note sous Cass. 1ère civ., 4 juillet 2019, Communde de Boissezon, n° 18-20.842 », Droit de la voirie, n° 210, septembre-octobre 2019, p. 206-209.
  15. - « Interdiction d’un film documentaire aux mineurs : la diffusion de connaissances l’emporte sur celle de violences, note sous CE, 5 avril 2019, Société Margo Cinéma, n° 417343 », JCP A, n° 36, 9 septembre 2019, p. 36-38.
  16. - « Prothèses PIP : première application positive de la responsabilité pour faute de l'Etat en matière de police sanitaire, note sous TA Orléans, 9 mai 2019, Mme B., n° 1703560 », Revue Droit et Santé, n° 91, septembre 2019, p. 732-734. 
  17. - « Classement illégal d'un chemin dans la voirie communale : le juge judiciaire sur la (bonne) voie, note sous Cass., 16 mai 2019n° 17-26.210 », Droit de la voirie, juillet-août 2019, p. 151-154.
  18. - « Recrutement d’un maître des requêtes au Conseil d’État : critère parmi d’autres, l’âge peut être pris en compte sans discrimination, comm. sous CE, 11 avril 2019, M. A.n° 417531 », AJFP, juillet-août 2019, p. 215-218
  19. - « QPC : statuer sur la transmission est prioritaire avant le renvoi de l'affaire aux juges du fond, note sous CE, 3 juin 2019, Mme B., n° 424377 », Lexbase Hebdo édition publique n° 549 du 27 juin 2019.
  20. - « Le Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions est un organisme de droit public, note sous CE, avis, 22 mai 2019, FGTI, n° 427786 », Lexbase Hebdo édition publique n° 547 du 13 juin 2019.
  21. - « La responsabilité d’une personne publique pour dommages permanents de travaux publics du fait d’un ouvrage…privé, note sous CE, 13 mars 2019, SIAH du bassin de la Berre et du Rieu, nos 404867, 406985 », Droit de la voirie, n° 208, mai-juin 2019, p. 108-111.
  22. - « Prothèses PIP : reconnaissance de la responsabilité pour faute de l’État en matière de police sanitaire, note sous TA Montreuil, 29 janvier 2019, Mme L., n° 1800068 », Revue Droit et Santé, n° 89, mai 2019, p. 376-378.
  23. - « Les griffes de la domanialité publique : du 'fragment à l’Aigle', acquis même de bonne foi, il faudra rendre la plume, note sous Cass., 1ère civ., 13 février 2019, Société B., n° 18-13748 », Droit de la voirie, mars-avril 2019, p. 58-62.
  24. - « Fonctionnaire privé d'emploi et pris en charge par le CNFPT : la mise à disposition pour des missions n'est pas la seule formule possible, comm. sous CE, 28 décembre 2018, CNFPT, req. n° 411695 », AJFP, mars 2019, p. 85-88.
  25. - « Refus de remboursement du raccordement au réseau d'assainissement : les travaux publics restent (encore) attractifs, note sous TC, 8 octobre 2018, Commune de Malroy, n° C4135 », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 205, novembre-décembre 2018, p. 160-163. 
  26. - « Un adjoint des cadres hospitaliers illégalement exclu du système d’astreintes peut être indemnisé, note sous CE, 26 juillet 2018, M. A., req. n° 410724 », Revue Droit et santé, n° 86, novembre 2018, p. 926-928.
  27. - « Handicap : le juge doit contrôler la mise en oeuvre adéquate, par le jury, de l'aménagement des épreuves, note sous CE, 24 novembre 2017, M. B., req. n° 399324 », AJFP, juillet-août 2018, p. 204-205.
  28. - « Expropriation : il était une fois dans le sud-ouest deux lignes LGV, note sous CE, 11 avril 2018, Fédération Sepanso Aquitaine et autres, req. n401753 », Droit de la voirie et du domaine public, n° 202, mai-juin 2018, p. 70-74.
  29. - avec G. Tréguier, « Pas d’indemnité de précarité pour un praticien hospitalier contractuel non candidat à un poste de titulaire, note sous CE, 22 février 2018, Centre hospitalier de Sainte-Foy-la-Grande, req. n° 409251 », Revue Droit et Santé,  n° 83, mai 2018, p. 480-482.
  30. - « Contentieux sociaux : la clôture (mobile) de l’instruction et l’oralité (accentuée) de la procédure, note sous CE, 2 octobre 2017, Mme B., req. n° 399578 », RDSS, novembre-décembre 2017, Dalloz, p. 1095-1102.
  31. - « Le jury d’un examen professionnel peut souverainement majorer le seuil d’admission, note sous CE, 12 mai 2017, Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Bouches-du-Rhône, req. n° 396335 », AJFP, novembre-décembre 2017, Dalloz, p. 322-325.
  32. - « L’admission de la responsabilité sans faute de l’État pour la suspension légale d’un chirurgien, note sous CE, 8 juin 2017, M. G., req. n° 390424 », Revue Droit et Santé, n° 79, septembre 2017, p. 718-721.
  33. - « Principe d’égalité : "Passe ton bac d’abord", car si les notes se conservent, adieu la mention, note sous CE, 31 mars 2017, Association SOS Education, req. n° 395506», JCP A, n° 30-34, LexisNexis, 31 juillet 2017, comm. n° 2205, p. 38-40.
  34. - « Sans domanialité publique, pas d’expulsion d’un occupant sans titre du domaine public, note sous CE, 5 décembre 2016, Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, req. n° 398659», Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 196, mai-juin 2017, p. 85-88.
  35. - « L’intérêt à agir d’associations nationales contre des décisions locales ayant un impact médical, note sous CE, 7 février 2017, Association AIDES et autres, req. n° 392758», Lexbase Hebdo édition publique n° 449 du 23 février 2017.
  36. - « La continuité du service public peut faire échec au refus de reconduction d’une convention d’occupation du domaine public, note sous CE, 25 janvier 2017, Commune de Port-Vendres, req. n° 395314 », Lexbase Hebdo édition publique n°448 du 9 février 2017.
  37. - « L’interdiction aux mineurs du film “Antichrist”  est confirmée », note sous CE, 13 janvier 2017, Ministre de la culture et de la communication, req. n° 397819 », Lexbase Hebdo édition publique n°446 du 26 janvier 2017.
  38. - « Interdiction de la fouille des poubelles : l’ordre public face aux désordres sur la voirie, note sous CAA Douai, 5 juillet 2016, Ligue française pour la défense des droits de l’homme et du citoyen, req. n° 15DA01895 », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 193, nov.- déc. 2016, p. 174-178.
  39. - « Une obligation d’information aiguë en cas d’accouchement par voie basse, note sous CE, 27 juin 2016, CHU de Poitiers, req. n° 386165 », Revue Droit & Santé, n° 74, novembre 2016, p. 936-940.
  40. - « La jurisprudence Tropic s'applique à une convention d'occupation domaniale soumise volontairement à la mise en concurrence, note sous CAA Marseille, 10 mai 2016, Société Le Royaume des arbres, req. n° 14MA03197», JCP A, n° 40, LexisNexis, 10 octobre 2016, p. 29-31.
  41. - « L’incompatibilité d’une servitude conventionnelle de passage avec la domanialité publique, note sous CE, 26 février 2016, Syndicat des copropriétaires de l’immeuble “Le Mercure” », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 191, Victoires Éditions, juillet- août 2016, p. 119-121.
  42. - « Antichrist ou le chemin de croix d’un visa d’exploitation, note sous CAA Paris, 2 février 2016, Association Promouvoir, req. n° 14PA03804 », JCP A, act. 354, n° 16, LexisNexis, 25 avril 2016, p. 4-5.
  43. - « Méthodologie de la cession d’un bien public à un prix inférieur à sa valeur, note sous CE, 14 octobre 2015, Commune de Châtillon-sur-Seine, req. n° 375577 », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 188, Victoires Éditions, janvier- février 2016, p. 21-25
  44. - « Conditions de recevabilité d'une QPC soulevée par une personne invitée à présenter des observations, note sous CE, 30 mars 2015, Mme E, req. n° 387322 », JCP A, comm. 2374, n° 51-52, LexisNexis, 21 décembre 2015, p. 29-3
  45. - « Le juge a la faculté d’opérer la jonction d’affaires en matière fiscale, note sous CE, 23 octobre 2015, Ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget et M. B., req. n° 370251», Revue de Droit fiscal, comm. 720, n° 49, LexisNexis, 3 décembre 2015, p. 79-80.
  46. - « Concours interne d'agrégation : la condition d'âge était discriminatoire, note sous CE, 26 janvier 2015, M. B., req. n° 373746 », AJFP, septembre-octobre 2015, Dalloz, p 293-297.
  47. - « La perte de qualité d’ouvrage public d’un bien appartenant au domaine public, note sous CE, 27 mars 2015, Sté Titaua limited compagny, req. n° 361673 », RDI, septembre 2015, Dalloz, p. 418-420
  48. - « L’indemnité compensatrice exigible pour occupation interdite du domaine public fluvial, note sous CE, 13 février 2015, Voies navigables de France, req. n° 366036 », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 184, Victoires Éditions, mai-juin 2015, p. 53-56
  49. - « La contravention de grande voirie pour empiètement sur une servitude de marchepied, note sous CAA Lyon, 8 janvier 2015, Mme  D., req. n° 13LY01481», Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 183, Victoires Éditions, mars-avril 2015, p. 57-60.
  50. - « Pas de droit au maintien d’une règlementation : les épreuves anticipées du baccalauréat il faudra repasser, note sous CE, 11 décembre 2013, M. et Mme B et M. et Mme C, req. n° 362987 et 363029 », JCP A, comm. 2185, n° 24, LexisNexis, 16 juin 2014, p. 13-15.
  51. - « Demande d’expropriation par une personne privée : où le critère matériel l’emporte celui organique, note sous CE, 30 décembre 2013, Société immobilière d’économie mixte de la ville de Paris, req. n° 355556 », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 178, Victoires Éditions, mai-juin 2014, p. 87-92.
  52. - « Autorisation d’occupation du domaine public maritime : sur la plage érodée, accord oral du préfet, note sous CAA Marseille, 18 décembre 2012, M. C, req. n° 11MA00981 », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 170, Victoires Éditions, mai 2013, p. 72-75.
  53. - « Recours administratif et contentieux : d’un recours l’autre, note sous CAA Lyon, 3 novembre 2011, FNAUT, req. n° 11LY00935 », Droit administratif, n° 57, LexisNexis, juin 2012, p. 26-29.
  54. - « Besoin communal, nécessité et utilité de l’expropriation : “l’œil (du juge) était dans la tombe”, note sous CAA Bordeaux, 21 mars 2011, M. V. c. Commune de Caubous, req. n° 10BX00286 », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 153, Victoires Éditions, juin 2011, p. 92-95.
  55. - « Clair-obscur dans l’obligation de poursuivre les contraventions de grande voirie du domaine public ferroviaire, note sous CAA Bordeaux, 1er avril 2010, Réseau Ferré de France, req. n° 09BX00492 », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 149, Victoires Éditions, janvier-février 2011, p. 13-16.
  56. - « Strasbourg vaut bien une autoroute, note sous CE, 17 mars 2010, Alsace nature et autres, req. n° 314114 », Les Annales de droit, n° 5, PURH, 2011, p. 163-176.
  57. - « Autorisation d’occupation du domaine public ferroviaire : quand le temporaire dissimule (mal) le permanent, note sous CAA Lyon, 17 août 2010, FNAUT, req. n° 09LY02254 », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 147, Victoires Éditions, octobre-novembre 2010, p. 167-169.
  58. - « “Adveniente principe, cessat magistratus”. À propos de la décision Cons. Const. n° 562 DC du 21 février 2008 Loi relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental », Les Annales de droit, n° 3, PURH, 2009, p. 231-251

Observations de jurisprudence :

  1. - « Aménagement d'une route départementale imposé à l'exploitant d'une installation classée, obs. sous CAA Nantes, 11 mai 2020, Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, n° 17NT00084 », AJCT, novemmbre 2020, p. 546-547.
  2. - « Associations syndicales de propriétaires et domanialité publique : entre harmonie et conflit, obs. sous CE, 10 mars 2020, Association syndicale des propriétaires de la cité Boigues et autres, n° 432555 », AJDI, novembre 2020, p. 765-766.
  3. - « DSP : on ne peut déléguer ce qui n'a pas été au préalable légalement concédé, obs. sous TA Nice, ord., 5 décembre 2019, Sté Les voiliers, Sté Sporting, n° 1905413, 1905398 », AJCT, juillet 2020, p. 364-365.
  4. - « Le délai raisonnable de recours ne s’applique pas aux recours en responsabilité, obs. sous CE, 17 juin 2019, Centre hospitalier de Vichy, n° 413097 », AJCT, novembre 2019, p. 516-517.
  5. - « La jurisprudence Czabaj est étendue aux décisions implicites et est explicitée, obs sous CE, 13 mars 2019, n° 417270 ; TA Cergy-Pontoise, 9 mai 2019, n° 1700610 », AJCT, juillet-août 2019, p. 345-346.
  6. - « Grandeur de l’office du juge des référés et décadence du centre pénitentiaire de Rémire-Montjoly obs. sous CE, ord., 4 avril 2019, Garde des sceaux, Ministre de la justice c. SF-OIP, n° 428747 », AJ Pénal, juin 2019, p. 342-343.
  7. - « La fouille corporelle intégrale des détenus est (était ?) strictement limitée, obs. sous CE, 30 janvier 2019, M. B., req. n° 416999 », AJ Pénal, avril 2019, p. 221-222.
  8. - « L’absence de version dématérialisée d’une candidature à une délégation de service public l’entache d’irrégularité, obs. sous TA Bastia, ord., 18 décembre 2018, Société Corsica Ferries, req.n° 1801248 », AJCT, mars 2019, p. 144-145. 
  9. - « Carence du pouvoir de police : où l’inaction à protéger l’ordre public génère des troubles à l’ordre public, obs sous CE, 9 novembre 2018, Préfet de police, Ville de Paris, req. n° 411626 », AJCT, février 2019, p. 102-103.
  10. - « Sur les pavés, la plage : il est possible de marcher pieds nus dans un ouvrage public, obs. sous CE, 3 octobre 2018, M. B., req. n° 414535 », AJCT, février 2019, p. 108-109.
  11. - « Pas de protocole transactionnel sur la rémunération du travail d’une personne détenue, obs. sous CE, 26 octobre 2018, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice c/ M. A., req. n° 421292 », AJ Pénal, janvier 2019, p. 50-52.
  12. - « Agent public : la propriété d’un logement concédé n’est pas nécessairement une gestion de fait, obs. sous CE, 9 juillet 2018, M. E., req. n° 41081 », AJCT, décembre 2018, p. 638-639. 
  13. - « Extradition : unité jurisprudentielle du contrôle de la double incrimination, obs. sous Cass., crim., 24 mai 2018, n° 17-86.340, CE 18 juin 2018, M. B., req. n° 415046 », AJ Pénal, octobre 2018, p. 472-473.
  14. - « La légalité d’un couvre-feu est conditionnée à l’existence de risques particuliers de troubles à l’ordre public – Couvre-feu à Béziers : sonate « clair de lune » en (a)do dièse mineur, obs sous. CE, 6 juin 2018, Ligue des droits de l'homme, req. n° 410774 », AJCT, octobre 2018, p. 524-525.
  15. - « Le délai de contestation raisonnable s'applique au titre exécutoire, obs. sous CE, 9 mars 2018, Communauté d'agglomération du pays ajaccien, req. n° 401386 », AJCT, juillet-août 2018, p. 400-401.
  16. - « Maison d'arrêt de Fresnes : les cours de promenade sont attentatoires à la dignité des détenus, obs. sous TA Melun, 6 avril 2018, M. B., req. n° 1503550 », AJ Pénal, juin 2018, p. 326-327.
  17. - « La compensation de l’État doit être retenue dans le préjudice d’un EPCI issu d’une faute des services fiscaux, obs sous CE 22 décembre 2017, Ministre des finances et des comptes publics c./ Communauté d'agglomération du Pays de l'Or, req.n° 385864 », AJCT, avril 2018, Dalloz, p. 226-227.
  18. - « Agent public et personne publique : valse en responsabilités pénale et civile, obs. sous Cass., crim., 24 octobre 2017, n° 16-85.975, Cass., crim., 7 novembre 2017, n° 16-84.329, Cass., crim., 14 novembre 2017, n° 17-80.934 », AJ Pénal, mars 2018, Dalloz, p. 151-152. 
  19. - « La demande de convocation d’un conseil municipal s’étend à l’ordre du jour sollicité, obs. sous CE, 28 septembre 2017, M. L. et autres,  req. n° 406402 », AJCT, janvier 2018, Dalloz, p. 49-50.
  20. - « Contrat de prise en charge d’aide à domicile par un CCAS : ceci n’est pas un contrat, obs. sous CE, 5 juillet 2017, Mme A.., req. n° 399977 », AJCT, novembre 2017, Dalloz, p. 572-573.
  21. - « Actes des SEM locales : la soumission au contrôle de légalité est indépendante de la relation contractuelle avec la collectivité, obs. sous CE, 24 mai 2017, Mme B.., req. n° 397197», AJCT, octobre 2017, Dalloz, p. 512-513.
  22. - « Responsabilité de l’État du fait de l’illégalité des retenues sur les comptes des détenus, obs. sous CE, 19 juillet 2017, M. B., req. n° 397071 », AJ Pénal, octobre 2017, Dalloz, p. 457-458.
  23. - « Maison d’arrêt de Fresnes : mise sous tension de l’administration pénitentiaire, obs sous TA Melun, 28 avril 2017, Section française de l’observatoire international des prisons, req. n° 1703085 », AJ Pénal, juillet 2017, Dalloz, p. 359-360.
  24. - « Une interprétation extensive de l’expropriation pour la résorption de l’habitat insalubre, obs. sous CE, 18 janvier 2017, Mme B et autres, req. n°383374 », AJDI, juin 2017, Dalloz, p. 452-453. 
  25. -  « La protection subsidiaire empêche l'extradition, obs. sous CE, 30 janvier 2017, M. B., req. n° 394172», AJ Pénal, avril 2017, Dalloz, p. 195-196.
  26. - « L’extradition est illégale lorsqu’elle est demandée dans un but politique, obs sous CE, 9 décembre 2016, M. B., req. n° 394399 », AJ Pénal, février 2017, Dalloz, p. 94-95.
  27. - « L’ordre des avocats de Paris n’a pas d’intérêt à agir à l’annulation d’un marché de prestations juridiques limité à un seul territoire communal, obs. sous TA Lille, 20 septembre 2016, Ordre des avocats au barreau de Paris, req. n° 1302656 », AJCT, janvier 2017, Dalloz, p. 55-56.
  28. - « Maison d’arrêt de Fresnes : l’administration pénitentiaire doit accélérer la lutte contre les animaux nuisibles, obs. sous TA Melun, 6 octobre 2016, Section française de l'observatoire international des prisons, req. n° 1608163 », AJ Pénal, décembre 2016, Dalloz, p. 605-607.
  29. - « Convocations au conseil municipal : les mentions factuelles du registre des délibérations font foi jusqu’à preuve contraire, obs. sous CE, 8 juin 2016, Mme D., Mme A., req. n° 388754 », AJCT, décembre 2016, Dalloz, p. 646-647.
  30. - « Une plaque professionnelle n’est pas une occupation privative du domaine public, obs. sous CAA Marseille, 19 mai 2016, M. D., req. n° 14MA03832 », AJCT, octobre 2016, Dalloz, p. 524-525.
  31. - « La décision de placement préventif d'un détenu en cellule disciplinaire n'a pas à être motivée, obs. sous CAA Bordeaux, 21 juin 2016, M. B., req. n° 15BX02297», AJ Pénal, septembre 2016, Dalloz, p. 447-448.
  32. - « Redevance spéciale de gestion des déchets assimilés : le recours au forfait n’est pas illimité, obs. sous CE, 17 mars 2016, Communauté d’agglomération du pays de Saint-Malo, req. n° 387546 », AJCT, juillet 2016, Dalloz, p. 405-406.
  33. - « Un conseiller municipal, membre d’une commission d’appel d’offres, est déclaré démissionnaire d’office, obs. sous TA Lille, 8 janvier 2016, Commune d’Hazebrouck, req. n° 1510220 », AJCT, juin 2016, Dalloz, p. 342-343.
  34. - « Illégalité des retenues d’office et confiscation de sommes irrégulièrement détenues, obs. sous CE, 10 février 2016, M. B., req. n° 375426 », AJ Pénal, mai 2016, Dalloz, p. 282-283.
  35. - « Le refus d’acquisition par un détenu d’un système d’exploitation informatique est une mesure d’ordre intérieur, obs. sous CE, 9 novembre 2015, M. B., req. n° 380982 », AJ Pénal, avril 2016, Dalloz, p. 226-227.
  36. - « La croix sur le domaine public communal : la délibération, illégale ab initio, était définitive, obs. sous CAA Nantes, 15 décembre 2015, Commune de Ploërmel, req. nos 15NT02053, 15NT02054 », AJCT, avril 2016, Dalloz, p. 212-213.
  37. - « Prise illégale d’intérêts : pas de délit sans mission de service public, obs. sous Cass., crim., 28 octobre 2015, n° 14-82.186 », AJ Pénal, mars 2016, Dalloz, p. 146-147.
  38. - « Antichrist doit être interdit aux mineurs, obs. sous CAA Paris, 2 février 2016, Association Promouvoir, req. n° 14PA03804 », Juris art etc., mars 2016, Dalloz, p. 13.
  39. - « Détermination par l’autorité municipale du montant de la redevance d’occupation d’un logement de fonction : quels critères retenir ?, obs. sous CE, 1er octobre 2015, Commune d’Orgerus, req. n° 372030 », AJCT, février 2016, Dalloz, p. 121-122.
  40. - « Condamnation de l’État pour le tabagisme passif d’un détenu, obs. sous TA Caen, 24 septembre 2015, M. A., req. n° 1500035 », AJ Pénal, janvier 2016, Dalloz, p. 47-48.
  41. - « La gestion du domaine public fluvial peut être confiée à un syndicat intercommunal par une autorisation d’occupation temporaire, obs. sous TA Orléans, 9 juillet 2015, Nature Centre et autres », req. n° 1402355 », AJCT, décembre 2015, Dalloz, p. 662-663.
  42. - « La responsabilité de l’État pour les dommages aux biens des détenus, obs. sous CE, 6 juillet 2015, M. B., req. n° 373267 », AJ Pénal, novembre 2015, Dalloz, p. 561-562.
  43. - « Frais de justice : légalité de l’exclusion des indemnités de transports allouées aux magistrats, obs. sous CE, 26 juin 2015, Syndicat national des magistrats Force Ouvrière, req. n° 373039 », AJ Pénal, octobre 2015, Dalloz, p. 504-505.
  44. - « La faculté pour le condamné de consulter son dossier individuel tenu par le JAP, obs. sous CE, 17 avril 2015, M. B., req. n° 373442 », AJ Pénal, septembre 2015, Dalloz, p. 445-446.
  45. - « L’office du juge en cas d’immeuble déclaré insalubre puis devenu inoccupé, obs. sous CE, 15 avril 2015, M. B., req. n° 369548 », AJDI, juillet-août 2015, Dalloz, p. 512-513.
  46. - « Des pièces d’or susceptibles d’appartenir au domaine public ne seront pas restituées, obs. sous Cass., crim., 17 mars 2015, n° 13-87.873 », AJ Pénal, juin 2015, Dalloz, p. 329-330.
  47. - « Déclarations d’immeuble insalubre à titre irrémédiable et d’utilité publique : une opération (toujours) complexe, obs. sous CE, 20 mars 2015, Société Urbanis aménagement, req. n° 371895 », AJDI, juin 2015, Dalloz, p. 449-451.
  48. - « En l’absence de décision expresse de déclassement, un abattoir et ses accessoires appartiennent au domaine public communal, obs. sous CE, 13 février 2015, SA Groupe Bigard, req. n° 376864 », AJCT, mai 2015, Dalloz, p. 282-283.
  49. - « Pas (encore) de fonds de commerce sur le domaine public !, obs. sous CE, 24 novembre 2014, Société des remontées mécaniques Les Houches-Saint-Gervais, req. n° 352402 », AJDI, mai 2015, Dalloz, p. 361-362.

Commentaires de textes :

  1. - « Loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique - favoriser la mobilité et accompagner les transitions professionnelles des agents publics », Lexbase Hebdo édition publique, n° 554 du 5 septembre 2019.
  2. - « Visa d’exploitation : vers une évolution des conditions d’interdiction aux mineurs, Rapport de J.-F. Mary, La classification des oeuvres cinématographiques relative aux mineurs de seize à dix-huit ans », Juris art etc., avril 2016, Dalloz, p. 6.
  3. - « La mise en œuvre de la décentralisation du stationnement payant. Décryptage du décret n° 2015-557 du 20 mai 2015 relatif à la redevance de stationnement des véhicules sur voirie prévue à l’article L. 2333-87 du code général des collectivités territoriales », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 186, Victoires Éditions, sept-oct. 2015, p. 153-156

Recensions & notes de lecture :

  1. - « Amélie Binette, Patrick Taillon et Guy Laforest (dir.), Jean-Charles Bonenfant et l'esprit des institutions, Québec, PUL, 2018 », Les Cahiers du droit, vol. 61, n° 2, juin 2020, p. 565-575.
  2. - « Amélie Binette et Patrick Taillon (dir.), La démocratie référendaire dans les ensembles plurinationaux, Québec, PUL, 2018 », Les Cahiers de droit, vol. 60, n° 4, décembre 2019, p. 1213-1218.
  3. - « Une vie au service des droits de l'homme. A propos de Mes raisons d'Etat de Louis Joinet, Cahiers de la Recherche sur les Droits fondamentaux, n° 14, 2016, p. 109-110.
  4. - « Jean-Michel Lambert, De combien d'injustices sui s-je coupable ? », Criminocorpus, 2016 

Présentations & éditoriaux : 

  1. - « Douzième chameau, douzième lecture et...quatorzième numéro », Annales de droit, n° 14, 2020, p. 7.
  2. - « La   fabrique des Annales de droit », Annales de droit, n° 13, 2019, p. 7.
  3. - « De la beauté de l'Université », Annales de droit, n° 12, 2018, p. 7.
  4. - « Propos introductifs », in C. Otero, P.-L. Boyer (dir.), Regards croisés sur la dématérialisation des procédures juridictionnelles, Les dossiers des Annales de droit, PURH, 2018, p. 11-13.
  5. - « Continuer à tourner les pages », Annales de droit, n° 11, 2017, p. 7.
  6. - « Au doyen Guy Quintane », Annales de droit, n° 10, 2016, p. 7.
  7. - « Présentation : Hommage au professeur Jacques Bouveresse », in G. Quintane (dir.), Contributions en l'honneur du professeur J. Bouveresse. Crise(s) et Droit(s), Ed. L'Epitoge, Lextenson, 2015, p. 13-14.